SECTIONS PARISIENNES

Les 48 sections de Paris

Plan des 48 sections parisiennes de 1790 à 1794

Les 48 sections de Paris

Formation des sections parisiennes

L’organisation municipale de Paris fut instituée par le décret du 21 mai/27 juin 1790. Il succède au règlement royal du 13 avril 1789 qui  avait divisé la capitale, autrefois composée de 21 quartiers en 60 districts(1)cf. Ernest MELLIÉ, Les sections de Paris pendant la Révolution Française, Paris, Société d’histoire de la Révolution Française, 1898, pp. 7-9.

Quarante-huit sections remplacent désormais les 60 districts. Elles ne devaient être considérées que comme des parties de la Commune de Paris, et ont été constituées de manière à être homogènes en nombre de citoyens actifs (art. 6)(2)cf. Ernest MELLIÉ, Les sections de Paris pendant la Révolution Française, Paris, 1898, p. 10.

Institutions et fonctionnement des sections parisiennes

Chaque section est composée d’un comité civil, d’un comité révolutionnaire et d’une force armée.

  • L’assemblée générale réunit les citoyens de la section. A l’origine strictement électorale, elle devient le lieu de délibérations politiques(3)cf. E. DUCOUDRAY, R. MONNIER, D. ROCHE (dir.), Atlas de la Révolution française vol. 11, EHESS, 2000, carte hors-texte. Si elle ne peut discuter les actes de la municipalité, mais accueille des réunions pacifiques de citoyens, et peut envoyer des délégations (25 hommes au maximum) pour porter des adresses aux autorités de toute sorte (art. 20)(4)cf. Ernest MELLIÉ, Les sections de Paris pendant la Révolution Française, Paris, 1898, p. 12. Tenue par quelques personnalités (une centaine sur les milliers d’habitants dans chaque section), elle contribue pour une grande part à la formation de l’opinion publique. Elles votent pour la désignation des  membres de l’administration départementale et des députés de l’assemblée nationale (art. 8)(5)cf. E. MELLIÉ, Les sections de Paris pendant la Révolution Française, p. 10. En temps ordinaire, les assemblées commençaient à 17 ou 18 heures. Il était procédé aussitôt à l’ordre du jour par les membres présents, quel qu’en fut le nombre. Elles se terminaient généralement avant 23 h.(6)cf. E. MELLIÉ, Les sections de Paris pendant la Révolution Française, p. 107 Allant jusqu’à siéger en permanence en période de troubles, le nombre de leurs séances fut ramené à 2 par semaine le 9 septembre 1793. Il sera encore restreint à une par décade après le 9 thermidor(7)cf. E. DUCOUDRAY, R. MONNIER, D. ROCHE (dir.), Atlas de la Révolution française vol. 11, EHESS, 2000, carte hors-texte.
  • Le comité de section ou comité civil, composé de 16 membres élus par l’assemblée générale sert d’intermédiaire entre cette dernière et la municipalité. Il s’occupe de la gestion des tâches quotidiennes (déclarations de décès, police, entretien, répartition de l’impôt, attribution des cartes de rationnement). Un commissaire de police et un juge de paix lui furent rapidement adjoint(8)cf. E. DUCOUDRAY, R. MONNIER, D. ROCHE (dir.), Atlas de la Révolution française vol. 11, EHESS, 2000, carte hors-texte ; E. MELLIÉ, Les sections de Paris pendant la Révolution Française, p. 159.
  • Créés au printemps 1793, les comités de surveillance ou comités révolutionnaires exercent la surveillance politique : limités tout d’abord aux seuls étrangers, leurs attributions s’étendent à la délivrance de la carte de sûreté, et à une influence dans la délivrance des certificats de civisme. Leur rôle fut déterminant contre les modérés, puis dans l’application de la loi des suspects à partir de septembre 1793. Composé à l’origine de 12 membres, il est en correspondance avec le Comité de sûreté générale depuis la loi du 14 frimaire an II(9)cf. E. DUCOUDRAY, R. MONNIER, D. ROCHE (dir.), Atlas de la Révolution française vol. 11, p. 112, carte hors-texte.

Comités civils et révolutionnaires siègent dans le même bâtiment. Les assemblées générales se tenaient dans des églises(10)cf. E. DUCOUDRAY, R. MONNIER, D. ROCHE (dir.), Atlas de la Révolution française vol. 11, carte hors-texte.

L’insurrection du 9 thermidor dans les sections parisiennes

Selon Albert Mathiez, « les papiers des sections relatent la lutte longtemps indécise qui s’engagea, dans chacune d’elles, entre les partisans de la Commune et ceux de la Convention, entre minuit et deux heures du matin »(11)cf. A. MATHIEZ, Robespierre à la Commune le 9 Thermidor, in « Autour de Robespierre », Payot, 1957, pp. 222-223 (note).

Les sections du centre face aux événements de l’après-midi

Les sections voisines des Tuileries et de l’Hôtel de Ville entendirent à partir de 15 h. la batterie du rappel, occasionnant le rassemblement de nombreux citoyens devant le chef-lieu de leur section. L’expédition d’Hanriot créa ensuite de l’inquiétude parmi les directeurs de théâtre de boulevard et les boutiquiers du Palais-Egalité (Palais-Royal). A partir de 19 h. les crieurs de journaux annoncent l’arrestation de Robespierre(12)cf. P. SAINTE-CLAIRE DEVILLE, La Commune de l’an II. Vie et mort d’une assemblée révolutionnaire, pp. 266-268.

Approches de la Commune auprès des sections

Vers 18 h., le Conseil général de la Commune cherche à se mettre en correspondance avec les assemblées générales de sections, dont il a sollicité la tenue exceptionnelle (puisque depuis le 14 frimaire, elles ne sont censées se tenir que chaque quintidis et décadis), et appelle les autorités constituées des sections, comités civils et révolutionnaires, commandants de la force armée des sections, à rejoindre et s’unir à la Commune(13)cf. P. SAINTE-CLAIRE DEVILLE, La Commune de l’an II. Vie et mort d’une assemblée révolutionnaire, pp. 225 (+ note 4)-227.

Sections envoyant des députations à la Commune

Les sections reçoivent dans leur ensemble la convocation du Conseil général entre 19h30 et 21 h. D’après un total réalisé par Sainte-Claire Deville, on dénombre parmi les autorités constituées qui s’y rendirent :

  • 12 comités révolutionnaires (CR) sur 48
  • 16 comités civils (CC) sur 48
  • 9 commandants (en chef ou en second) de compagnies de sections sur 96(14) Total réalisé par Sainte-Claire Deville, duquel il exclut étrangement deux signatures de membres du comité civil de la section de Popincourt et une de celui des Droits-de-l’Homme. Cf. P. SAINTE-CLAIRE DEVILLE, La Commune de l’an II. Vie et mort d’une assemblée révolutionnaire, p. 227 (note 2)

De ces autorités sectionnaires ayant répondu à son appel, le Conseil général de la Commune a dressé la liste suivante(15)Elle dressa également une liste nominative du personnel de section ayant prêté serment. Cf. « Liste de présence des diverses autorités constituées qui ont prêté serment », in P.-J.-B. BUCHEZ & P.-C. ROUX, Histoire parlementaire de la Révolution, t. XXXIV, pp. 44-45 :

Les sections de la Maison-Commune, du Finistère et de l’Observatoire furent parmi les premières à prêter serment, autour de 19 h.,  au Conseil général(16)cf. « Séance extraordinaire du 9 thermidor — Procès-verbal de la séance », in P.-J.-B. BUCHEZ & P.-C. ROUX, Histoire parlementaire de la Révolution, t. XXXIV, pp. 49-50.

Sainte-Claire Deville dénombre douze sections représentées par ses comités à la Commune appartenant aux 1ère et 6e légions (neuf pour la 1ère et trois pour la 6e), ainsi que quelques autres, dont la plupart diront avoir cru que la sûreté de la représentation nationale se trouvait sous la responsabilité du maire et de l’agent national(17)cf. P. SAINTE-CLAIRE DEVILLE, La Commune de l’an II. Vie et mort d’une assemblée révolutionnaire, p. 269 (+ note 3).

Raymonde Monnier dénombre de son côté 10 comités révolutionnaires de sections qui se prononcèrent pour la Commune, et 12 qui demeurèrent indécis(18)cf. E. DUCOUDRAY, R. MONNIER, D. ROCHE (dir.), Atlas de la Révolution française vol. 11, EHESS, 1989, p. 66.

Démarches des comités de Salut public et de Sûreté générale auprès des sections

Plusieurs Comités révolutionnaires se rangèrent aussitôt du côté de la Convention. Leur correspondance précoce avec les comités de Salut public et de Sûreté générale constitue probablement la source des renseignements contenu par le premier rapport de Barère sur les événements survenus après l’arrestation de Robespierre :

  • le comité des Tuileries
  • le comité du Museum
  • le comité des Lombards
  • le comité de Maison-Commune
  • le comité de la Montagne
  • le comité de la section Révolutionnaire(19)cf. P. SAINTE-CLAIRE DEVILLE, La Commune de l’an II. Vie et mort d’une assemblée révolutionnaire, p. 254 (note 3, d’après A. N., AFII 47 et F7 4432, F7 4433)

De leur correspondance précoce avec les comités de Salut public et de Sûreté générale provient une grande partie des détails fournis par le premier rapport de Barère — l’ensemble des arrêtés pris par la Commune) — sur les événements en cours(20)cf. P. SAINTE-CLAIRE DEVILLE, La Commune de l’an II. Vie et mort d’une assemblée révolutionnaire, pp. 254 (note 3), 269, d’après A. N., AFII 47 et F7 4432, F7 4433.

Vraisemblablement à la réouverture de séance de la Convention, vers 19 h., les comités de Salut public et de Sûreté générale s’adressent aux comités révolutionnaires des sections parisiennes, les enjoignant à « demeurer à leur poste et (… ) rendre compte d’heure en heure des événements qui peuvent survenir ». L’ensemble des sections le reçoit entre 20 h. et 21 h.(21)cf. P. SAINTE-CLAIRE DEVILLE, La Commune de l’an II. Vie et mort d’une assemblée révolutionnaire, p. 248, d’après de récit de Longueville-Clémentière (A. N., W 79)

Avant même d’avoir reçu cet arrêté, les comités révolutionnaires ou civils des sections des Gardes-Françaises, des Marchés, de Bonne-Nouvelle et des Lombards auraient refusé de se rendre à la Commune, affirmant n’obéir qu’aux comités de Salut public et de Sûreté générale (faisant allusion au décret du 14 frimaire an II)(22)Sainte-Claire Deville a manifestement confondu la section de Bonne Nouvelle avec celle du Bon-Conseil. Cf. P. SAINTE-CLAIRE DEVILLE, La Commune de l’an II. Vie et mort d’une assemblée révolutionnaire, pp. 268-269 (note 1), d’après les rapports des comités révolutionnaires et civils des sections des Gardes-Françaises, des Marchés, de Bonne-Nouvelle et des Lombards (A. N., AFII 47 367 14, AFII 47 366 50, AFII 47 364 42, AFII 47 364, 45.

Prévenus par leurs commandants respectifs de la défense formelle d’obéir aux ordres de la Commune, les comités des sections dont les forces armées appartenaient aux légions 2 à 5 n’ont globalement pas répondu à l’appel à se présenter à l’Hôtel de Ville(23)cf. P. SAINTE-CLAIRE DEVILLE, La Commune de l’an II, p. 269 (+ note 2), d’après A. N., AFII 47.

D’après Mathiez, la nouvelle de la mise hors la loi de la Commune arrive vers 23 h. à la section de Mutius Scœvola (Luxembourg), vers minuit à la section de Bondy, au Bonnet-Rouge et au Pont-Neuf et… à minuit et demi à la section des Tuileries(24)cf. A. MATHIEZ, Robespierre à la Commune le 9 Thermidor, in « Autour de Robespierre », Payot, 1957, p. 219 (note 2).

19 comités révolutionnaires prirent nettement le parti de la Convention(25)cf. E. DUCOUDRAY, R. MONNIER, D. ROCHE (dir.), Atlas de la Révolution française vol. 11, EHESS, 1989, p. 66.

Tenue des assemblées générales de section

Dans neuf sections, le Comité civil n’autorise pas l’ouverture des assemblées générales demandée par la Commune(26)cf. P. SAINTE-CLAIRE DEVILLE, La Commune de l’an II, pp. 225 (+ note 4), 273-274 (+ note 1) :

D’après l’historien George Rudé, 35 assemblées générales, sur les 39 qui siégèrent en permanence, se rangèrent d’emblée derrière la Convention(27)cf. G. RUDÉ, La foule pendant la Révolution française, p. 161. Sainte Claire Deville distingue plus précisément :

— Deux sections où les assemblées générales furent ouvertes précocement, pour se prononcer aussitôt en faveur de la Convention sans communiquer avec les sections voisines(28)cf. P. SAINTE-CLAIRE DEVILLE, La Commune de l’an II, p. 278 (note 3) :

— Dix sections où les assemblées générales ne sont ouvertes que tardivement, pour aussitôt se prononcer en faveur de la Convention(29)cf. P. SAINTE-CLAIRE DEVILLE, La Commune de l’an II, p. 274 (+ note 2) :

De 23 h. à 3 h. du matin environ, 33 assemblées générales de sections sur les 39 qui siégèrent, se communiquent entre elles leurs adresses de fidélité à la Convention(30)cf. P. SAINTE-CLAIRE DEVILLE, La Commune de l’an II, p. 278 (note 3).

Celles des Sans-Culottes et du Finistère hésitèrent, et seules celles du faubourg Saint-Marcel (les sections de l’Observatoire et de Chalier) se rangèrent nettement derrière Robespierre, avant de se raviser tard dans la nuit(31)cf. G. RUDÉ, La foule pendant la Révolution française, p. 161.

Sainte-Claire Deville avance qu’ayant déserté depuis longtemps les assemblées générales, les modérés, rassemblés en nombre au son de la batterie du rappel, s’y rendirent à nouveau et submergèrent les « patriotes »(32)cf. P. SAINTE-CLAIRE DEVILLE, La Commune de l’an II, pp. 272-273 ( note 1). Reçue puis diffusée par les comités civils et les président d’assemblée générale, la nouvelle des mises hors la loi contre les députés et la municipalité et la Proclamation de la Convention nationale au peuple Français de Barère prévenant contre « l’ascendant de quelques réputations », expliqueraient également cette fidélité à la Convention(33)cf. Réimpression de l’ancien Moniteur, Paris, Plon, 1861, p. 327 ; P. SAINTE-CLAIRE DEVILLE, La Commune de l’an II, pp. 276-277.

La presque totalité des procès-verbaux des assemblées de sections mentionnent l’intervention, entre 20 h. et 23 h., d’un des membres du Conseil général de la Commune (officier municipal ou notable) pour les encourager à prendre leur parti(34)cf. P. SAINTE-CLAIRE DEVILLE, La Commune de l’an II, p. 275.

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Réferences   [ + ]

1. cf. Ernest MELLIÉ, Les sections de Paris pendant la Révolution Française, Paris, Société d’histoire de la Révolution Française, 1898, pp. 7-9
2. cf. Ernest MELLIÉ, Les sections de Paris pendant la Révolution Française, Paris, 1898, p. 10
3, 7. cf. E. DUCOUDRAY, R. MONNIER, D. ROCHE (dir.), Atlas de la Révolution française vol. 11, EHESS, 2000, carte hors-texte
4. cf. Ernest MELLIÉ, Les sections de Paris pendant la Révolution Française, Paris, 1898, p. 12
5. cf. E. MELLIÉ, Les sections de Paris pendant la Révolution Française, p. 10
6. cf. E. MELLIÉ, Les sections de Paris pendant la Révolution Française, p. 107
8. cf. E. DUCOUDRAY, R. MONNIER, D. ROCHE (dir.), Atlas de la Révolution française vol. 11, EHESS, 2000, carte hors-texte ; E. MELLIÉ, Les sections de Paris pendant la Révolution Française, p. 159
9. cf. E. DUCOUDRAY, R. MONNIER, D. ROCHE (dir.), Atlas de la Révolution française vol. 11, p. 112, carte hors-texte
10. cf. E. DUCOUDRAY, R. MONNIER, D. ROCHE (dir.), Atlas de la Révolution française vol. 11, carte hors-texte
11. cf. A. MATHIEZ, Robespierre à la Commune le 9 Thermidor, in « Autour de Robespierre », Payot, 1957, pp. 222-223 (note)
12. cf. P. SAINTE-CLAIRE DEVILLE, La Commune de l’an II. Vie et mort d’une assemblée révolutionnaire, pp. 266-268
13. cf. P. SAINTE-CLAIRE DEVILLE, La Commune de l’an II. Vie et mort d’une assemblée révolutionnaire, pp. 225 (+ note 4)-227
14. Total réalisé par Sainte-Claire Deville, duquel il exclut étrangement deux signatures de membres du comité civil de la section de Popincourt et une de celui des Droits-de-l’Homme. Cf. P. SAINTE-CLAIRE DEVILLE, La Commune de l’an II. Vie et mort d’une assemblée révolutionnaire, p. 227 (note 2)
15. Elle dressa également une liste nominative du personnel de section ayant prêté serment. Cf. « Liste de présence des diverses autorités constituées qui ont prêté serment », in P.-J.-B. BUCHEZ & P.-C. ROUX, Histoire parlementaire de la Révolution, t. XXXIV, pp. 44-45
16. cf. « Séance extraordinaire du 9 thermidor — Procès-verbal de la séance », in P.-J.-B. BUCHEZ & P.-C. ROUX, Histoire parlementaire de la Révolution, t. XXXIV, pp. 49-50
17. cf. P. SAINTE-CLAIRE DEVILLE, La Commune de l’an II. Vie et mort d’une assemblée révolutionnaire, p. 269 (+ note 3)
18, 25. cf. E. DUCOUDRAY, R. MONNIER, D. ROCHE (dir.), Atlas de la Révolution française vol. 11, EHESS, 1989, p. 66
19. cf. P. SAINTE-CLAIRE DEVILLE, La Commune de l’an II. Vie et mort d’une assemblée révolutionnaire, p. 254 (note 3, d’après A. N., AFII 47 et F7 4432, F7 4433)
20. cf. P. SAINTE-CLAIRE DEVILLE, La Commune de l’an II. Vie et mort d’une assemblée révolutionnaire, pp. 254 (note 3), 269, d’après A. N., AFII 47 et F7 4432, F7 4433
21. cf. P. SAINTE-CLAIRE DEVILLE, La Commune de l’an II. Vie et mort d’une assemblée révolutionnaire, p. 248, d’après de récit de Longueville-Clémentière (A. N., W 79)
22. Sainte-Claire Deville a manifestement confondu la section de Bonne Nouvelle avec celle du Bon-Conseil. Cf. P. SAINTE-CLAIRE DEVILLE, La Commune de l’an II. Vie et mort d’une assemblée révolutionnaire, pp. 268-269 (note 1), d’après les rapports des comités révolutionnaires et civils des sections des Gardes-Françaises, des Marchés, de Bonne-Nouvelle et des Lombards (A. N., AFII 47 367 14, AFII 47 366 50, AFII 47 364 42, AFII 47 364, 45
23. cf. P. SAINTE-CLAIRE DEVILLE, La Commune de l’an II, p. 269 (+ note 2), d’après A. N., AFII 47
24. cf. A. MATHIEZ, Robespierre à la Commune le 9 Thermidor, in « Autour de Robespierre », Payot, 1957, p. 219 (note 2)
26. cf. P. SAINTE-CLAIRE DEVILLE, La Commune de l’an II, pp. 225 (+ note 4), 273-274 (+ note 1)
27, 31. cf. G. RUDÉ, La foule pendant la Révolution française, p. 161
28, 30. cf. P. SAINTE-CLAIRE DEVILLE, La Commune de l’an II, p. 278 (note 3)
29. cf. P. SAINTE-CLAIRE DEVILLE, La Commune de l’an II, p. 274 (+ note 2)
32. cf. P. SAINTE-CLAIRE DEVILLE, La Commune de l’an II, pp. 272-273 ( note 1)
33. cf. Réimpression de l’ancien Moniteur, Paris, Plon, 1861, p. 327 ; P. SAINTE-CLAIRE DEVILLE, La Commune de l’an II, pp. 276-277
34. cf. P. SAINTE-CLAIRE DEVILLE, La Commune de l’an II, p. 275

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