TERREUR LYONNAISE

Détails sur les différentes commissions provisoires qui exercèrent la répression après la reprise de la ville insurgée le 9 octobre 1793.

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Commission de justice militaire

Chargée de juger militairement les personnes ayant été prises les armes à la main(2) d’après une loi du 19 mars 1793 qui condamne à mort tous les rebelles vendéens et chouans pris les armes à la main. Cette loi s’étend au fur et à mesure des événements, aux émigrés combattants dans les armées coalisées ou dans l’armée de Condé, puis aux rebelles fédéralistes. Elle se compose de :

  • Massol (chef du 1er bataillon de l’Ardèche), président
  • Grandmaison (capitaine de hussards, Guillaume-Hubert Gault de son vrai nom), juge
  • Béranger (capitaine au bataillon de la Drôme), juge
  • Vives (adjoint à l’état-major), juge
  • Delande (adjoint à l’état-major), juge
  • Pellegrin (sous-lieutenant au bataillon de l’Isère), juge
  • Faure (lieutenant au 1er bataillon de l’Ardèche), juge
  • Julien (lieutenant), juge
  • Dautheville (lieutenant), juge
  • Giraud (maréchal des logis), juge
  • Davin (sergent), juge
  • Falcou, secrétaire

Elle est ensuite renouvelée :

  • Grandmaison (devenu lieut.-col. de gendarmerie), président
  • Pellegrin (sous-lieutenant), juge
  • Pelletier (sous-lieutenant de grenadiers), juge
  • Mercier (lieutenant), juge
  • Brunière (capitaine du bataillon de la Nièvre), juge
  • Dautheville (lieutenant), juge
  • Davin (sergent), juge
  • Béranger (capitaine), juge

En 31 séances, du 12 octobre 1793 au 28 novembre 1793, elle juge 176 personnes et en condamne à mort 106(3) Création, composition, actes et dissolution de cette commission militaire : cf. Salomon de la CHAPELLE, Histoire des tribunaux révolutionnaires de Lyon, 1879, pp. 41-63.

Commission de justice populaire ou Tribunal Révolutionnaire de Ville-Affranchie(4) documents constitutifs de cette commission, cf. Salomon de la CHAPELLE, Histoire des tribunaux révolutionnaires de Lyon, 1879, pp. 65-74

Etablie le 20 vendémaire (11 octobre 1793) par Couthon, Maignet, Laporte et Chateauneuf-Randon, elle est chargée de juger les contre-révolutionnaires lyonnais autres que ceux pris les armes à la main.

Divisée en deux sections, celle de Lyon se compose de :

Du 15 brumaire an II (5 novembre 1793) au 9 frimaire (29 novembre 1793), cette Commission tient 27 séances, rend 150 jugements, et prononce 113 condamnations à mort(6)cf. Salomon de la CHAPELLE, Histoire des tribunaux révolutionnaires de Lyon, 1879, pp. 65-66.

Arrivé à Lyon depuis trois jours, Collot d’Herbois ne cache pas son insatisfaction du travail répressif effectué par les deux commissions : la Commission militaire ayant trop relâché faute de preuves, et le Tribunal dont la « marche est lente »(7) Lettre au Comité de Salut Public du 17 brumaire an II (7 novembre 1793). Cf Salomon de la CHAPELLE, Histoire des tribunaux révolutionnaires de Lyon, 1879, p. 88. Tous deux sont suspendus par un arrêté signé Collot d’Herbois, Laporte, Albitte et Fouché du 7 frimaire (27 novembre 1793) car « toutes les prisons de la Commune-Affranchie se remplissent chaque jour d’un grand nombre de conspirateurs » alors « que les Tribunaux établis sont, par leur institution, soumis à des formes trop lentes« (8)cf. Salomon de la CHAPELLE, Histoire des tribunaux révolutionnaires de Lyon, 1879, pp. 114-115. Le Tribunal révolutionnaire de Commune-Affranchie poursuit néanmoins sa tâche jusqu’au 10 frimaire. Le 8 (28 novembre 1793), ses membres rapportent à la Convention que de nombreux condamnés sont montés à l’échafaud en criant « dans l’intention sans doute d’exciter le peuple « Je meurs pour Louis XVII ; vive Louis XVII ! » »(9)cf. Salomon de la CHAPELLE, Histoire des tribunaux révolutionnaires de Lyon, 1879, pp. 117(10) déjà dans la lettre du 17 brumaire, Collot d’Herbois faisait allusion à des actes comparables, Salomon de la CHAPELLE, Histoire des tribunaux révolutionnaires de Lyon, 1879, p. 89. Enfin, le 14 frimaire, dans une ultime missive à la Convention, ce tribunal annonce, outre sa dernière liste de condamnés, les canonnades des deux jours qui commencent :

« Quatre ou cinq cents contre-révolutionnaires dont les prisons sont remplies, vont expier ces jours-ci tous leurs crimes, le feu de la foudre en purgera la terre d’un seul coup. Puissent tous leurs semblables, foudroyés bientôt comme eux, donner un grand exemple à l’univers ! Puisse le mouvement électrique se communiquer partout ! Puisse cette fête imprimer partout la terreur dans l’âme des scélérats et la confiance dans le coeur des républicains »(11)cf. Salomon de la CHAPELLE, Histoire des tribunaux révolutionnaires de Lyon, 1879, p. 121.

Commission temporaire de surveillance républicaine

Composée de vingt membres dont la moitié pour sa section permanente à Lyon, qui comprend(12)cf. Salomon de la CHAPELLE, Histoire des tribunaux révolutionnaires de Lyon, 1879, p. 5 :

  • Guyon
  • Verd
  • Duhamel
  • Boissière
  • Gaillard
  • Agar
  • Marcillat
  • Perrotin
  • Molin aîné
  • Molin cadet

Sa section ambulante se compose de(13)cf. Salomon de la CHAPELLE, Histoire des tribunaux révolutionnaires de Lyon, 1879, p. 5 :

  • Vauquois
  • Fusil
  • Theret
  • Desserier
  • Sadet
  • Jourdan
  • Richard
  • Lemoigne
  • Magot
  • Laffaye

Gaillard, Marino(14) Jean-Baptiste Marino, ex-administrateur de police de la Commune de Paris, impliqué dans la tentative d’assassinat de Collot d’Herbois par Admirat, guillotiné avec la fournée des « Chemises rouges » le 19 juin 1794. Des prisonniers incarcérés à Paris ont décrit son sadisme, cf. C.-A. DAUBAN, Les Prisons de Paris sous la Révolution, 1870, pp. 215-216 et Duhamel furent leur présidents. La presque totalité de ses membres étaient originaires de Paris ou de Moulins(15)cf. Salomon de la CHAPELLE, Histoire des tribunaux révolutionnaires de Lyon, 1879, p. 2.

Cette Commission temporaire de surveillance sert d’intermédiaire entre les représentants et les administrations ou autorités régulières (qu’elle peut épurer). Elle est chargée de procéder aux taxes, séquestres, à la « lutte contre le fanatisme » et l’approvisionnement. Elle trie les dénonciations et instruit les actes d’accusation(16)Pour un aperçu des actes de cette commission, cf. Salomon de la CHAPELLE, Histoire des tribunaux révolutionnaires de Lyon, 1879, pp. 1-40. Elle était divisée en trois sections : le comité de séquestres, le comité de démolitions et le comité de dénonciations.

Presque exclusivement composée de Parisiens et au-dessus des autorités locales, la Commission temporaire est entrée en rivalité avec la municipalité lyonnaise, dirigée par un groupe s’auto-intitulant « amis de Chalier« . Les 18 et 24 pluviôse (6 et 18 février), la Commission temporaire ordonne successivement la fin des mitraillades (lesquelles s’arrêteront le 28 pluviôse) et toute nouvelle arrestation sous des motifs relatifs à la révolte fédéraliste. Entre temps, le 23 pluviôse, elle restreint l’activité des juridictions criminelles ordinaires(17)sur ordres probables de Fouché et Méaulle, cf. L. MADELIN, Fouché 1759-1820, pp. 144-145. Le 26 ventôse (16 mars), un arrêté de Fouché réduit de 32 à 9 le nombre des sections à Commune-Affranchie. Le 5 germinal (25 mars), la Commission temporaire (5 jours avant sa dissolution) requiert le directeur municipal des postes, Pilot, d’intercepter la correspondance entre autres du maire Bertrand, d’Emery et Fillion (ou Fillon)(18)cf. Salomon de la CHAPELLE, Histoire des tribunaux révolutionnaires de Lyon, 1879, p. 39 ; L. MADELIN, Fouché 1759-1820, pp. 146-147. Les représentants poursuivent l’offensive contre les « amis de Chalier » dès le lendemain en faisant fermer par arrêté la société populaire(19)qualifiée par Fouché le 10 germinal dans une dépêche du Républicain Lyonnais d' »hébertiste », cf. L. MADELIN, Fouché 1759-1820, p. 146.Mais dès le 10 germinal (30 mars), les représentants Laporte, Méaulle et Fouché mettent fin à la Commission temporaire :

« Considérant que la Commission temporaire de surveillance républicaine, qui, depuis cinq mois, seconde constamment les opérations et les mesures des représentants du peuple avec un zèle infatigable et un dévouement pur et sincère, ne peut plus continuer l’exercice de ses fonctions pénibles et difficiles ;

Vu l’absence du plus grand nombre de ses membres dont les uns ont été appelés dans leurs départements respectifs, aux emplois que le peuple a confiés à leur patriotisme, et dont les autres sont entrés momentanément dans les autorités constituées de cette commune, pour l’intérêt du peuple, pour l’exécution plus rapide, plus forte et plus sévère des lois qui établissent le Gouvernement révolutionnaire,

Arrêtent ce qui suit

1° La Commission temporaire est dissoute elle cessera toute fonction au reçu du présent.

2° Pour que la calomnie ne puisse attaquer la probité de cette Commission, elle rendra un compte scrupuleux, par écrit et sans délai, de l’emploi des effets de tout genre dont elle a été dépositaire, et de toutes les réquisitions qui auraient pu être ordonnées par elle ou par quelqu’un de ses membres »(20)cf. Salomon de la CHAPELLE, Histoire des tribunaux révolutionnaires de Lyon, 1879, pp. 39-40.

Commission révolutionnaire dite Tribunal des sept

Créée le 8 frimaire sur arrêté des représentants en mission, bien que se composant finalement de 5 membres(21)Voir leur notice biographique dans S. de la CHAPELLE, Histoire des tribunaux révolutionnaires de Lyon, 1879, pp. 130-132 (deux nominés s’étant désistés) :

  • Parein(22) mentionné dans un rapport d’espionnage de Guérin du 4 messidor adressé à Robespierre, cf. Rapport […] à la Convention nationale. Papiers inédits trouvés chez Robespierre, Saint-Just Payan, etc., supprimés ou omis par Courtois, tome I, p. 366 ; fait partie de la « liste des patriotes » dressée par Robespierre ? (sous le nom de Parent, « Général de division, et président de la commission révolutionnaire à Commune-Affranchie » d’après la note 26), cf. Papiers inédits trouvés chez Robespierre, Saint-Just Payan, etc., supprimés ou omis par Courtois, etc. tome II, p. 9(parisien)
  • Andrieux l’aîné, remplacé le 21 frimaire(23)cf. S. de la CHAPELLE, Histoire des tribunaux révolutionnaires de Lyon, 1879, p. 130 par Corchand (parisien)
  • Brunière (nivernais)
  • Fernex(24) Ouvrier en soie, ascétique et sévère, surtout à l’encontre des riches (cf. S. de la CHAPELLE, Histoire des tribunaux révolutionnaires de Lyon, 1879, p. 132), fait partie de la « liste des patriotes » dressée par Robespierre, cf. Papiers inédits trouvés chez Robespierre, Saint-Just Payan, etc., supprimés ou omis par Courtois, t. II, p. 9 ; une de ses lettres a été retrouvée dans la correspondance de l’Incorruptible. Cf. Papiers inédits trouvés chez Robespierre, Saint-Just Payan, etc. tome I, pp. 193-195
  • Lafaye (ces deux derniers originaires de la région)

Chargée de juger l’ensemble des prisonniers par l’acquittement ou l’exécution(25) cf. Michel BIARD, Collot d’Herbois — Légendes noires et Révolution, P.U.L., 1995, pp.133-134, elle est dépourvue d’accusateur public et de greffier. Un secrétaire est présent, sans signer les jugements(26)cf. S. de la CHAPELLE, Histoire des tribunaux révolutionnaires de Lyon, 1879, p.130. Il s’agirait d’un dénommé Berlier, cf. Salomon de la CHAPELLE, Histoire des tribunaux révolutionnaires de Lyon, 1879, pp. 161-162. Ses membres portaient autour du cou un ruban tricolore auquel était suspendue une petite hache en acier brillant. Les audiences étaient publiques, chaque accusé passant séparément. Deux minutes en moyenne étaient consacrées à l’examen du dossier établi par la Commission temporaire, l’interrogatoire et le jugement(27) cf. S. de la CHAPELLE, Histoire des tribunaux révolutionnaires de Lyon, 1879, pp. 132-133.

Cette commission révolutionnaire a condamné à mort 1684 accusés, en a relâché 1682 et en a maintenu en détention 162. Elle est dissoute le 17 germinal (6 avril)(28) mais poursuivra ses activités jusqu’au 24 germinal, cf. S. de la CHAPELLE, Histoire des tribunaux révolutionnaires de Lyon, 1879, pp. 245-247.

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Réferences   [ + ]

1. documents constitutifs de cette commission, cf. Salomon de la CHAPELLE, Histoire des tribunaux révolutionnaires de Lyon, 1879, pp. 65-74
2. d’après une loi du 19 mars 1793 qui condamne à mort tous les rebelles vendéens et chouans pris les armes à la main. Cette loi s’étend au fur et à mesure des événements, aux émigrés combattants dans les armées coalisées ou dans l’armée de Condé, puis aux rebelles fédéralistes
3. Création, composition, actes et dissolution de cette commission militaire : cf. Salomon de la CHAPELLE, Histoire des tribunaux révolutionnaires de Lyon, 1879, pp. 41-63
4. documents constitutifs de cette commission, cf. Salomon de la CHAPELLE, Histoire des tribunaux révolutionnaires de Lyon, 1879, pp. 65-74
5. D’Aumale (parfois orthographié Daumale) écrit le 19 frimaire à la Commission révolutionnaire (« Tribunal des sept ») pour leur demander de tenir un registre des condamnés et des relâchés, cf. Salomon de la CHAPELLE, Histoire des tribunaux révolutionnaires de Lyon, 1879, pp. 151-152. Il est mentionné par Couthon dans une lettre à Saint-Just du 20 octobre 1793, cf. Salomon de la CHAPELLE, Histoire des tribunaux révolutionnaires de Lyon, 1879, p. 76. Mentionné également par Reverchon, successeur de Fouché, à Couthon comme ayant failli à résister aux intrigues locales des « amis de Châlier », cf. Papiers inédits trouvés chez Robespierre, Saint-Just Payan, etc., supprimés ou omis par Courtois tome III, pp. 62, 67. Mentionné enfin par Achard, dans une lettre désabusée qu’il adresse à Gravier le 10 thermidor an II, cf. Papiers inédits trouvés chez Robespierre, Saint-Just Payan, etc., supprimés ou omis par Courtois, tome II, pp. 225-227
6. cf. Salomon de la CHAPELLE, Histoire des tribunaux révolutionnaires de Lyon, 1879, pp. 65-66
7. Lettre au Comité de Salut Public du 17 brumaire an II (7 novembre 1793). Cf Salomon de la CHAPELLE, Histoire des tribunaux révolutionnaires de Lyon, 1879, p. 88
8. cf. Salomon de la CHAPELLE, Histoire des tribunaux révolutionnaires de Lyon, 1879, pp. 114-115
9. cf. Salomon de la CHAPELLE, Histoire des tribunaux révolutionnaires de Lyon, 1879, pp. 117
10. déjà dans la lettre du 17 brumaire, Collot d’Herbois faisait allusion à des actes comparables, Salomon de la CHAPELLE, Histoire des tribunaux révolutionnaires de Lyon, 1879, p. 89
11. cf. Salomon de la CHAPELLE, Histoire des tribunaux révolutionnaires de Lyon, 1879, p. 121
12, 13. cf. Salomon de la CHAPELLE, Histoire des tribunaux révolutionnaires de Lyon, 1879, p. 5
14. Jean-Baptiste Marino, ex-administrateur de police de la Commune de Paris, impliqué dans la tentative d’assassinat de Collot d’Herbois par Admirat, guillotiné avec la fournée des « Chemises rouges » le 19 juin 1794. Des prisonniers incarcérés à Paris ont décrit son sadisme, cf. C.-A. DAUBAN, Les Prisons de Paris sous la Révolution, 1870, pp. 215-216
15. cf. Salomon de la CHAPELLE, Histoire des tribunaux révolutionnaires de Lyon, 1879, p. 2
16. Pour un aperçu des actes de cette commission, cf. Salomon de la CHAPELLE, Histoire des tribunaux révolutionnaires de Lyon, 1879, pp. 1-40
17. sur ordres probables de Fouché et Méaulle, cf. L. MADELIN, Fouché 1759-1820, pp. 144-145
18. cf. Salomon de la CHAPELLE, Histoire des tribunaux révolutionnaires de Lyon, 1879, p. 39 ; L. MADELIN, Fouché 1759-1820, pp. 146-147
19. qualifiée par Fouché le 10 germinal dans une dépêche du Républicain Lyonnais d' »hébertiste », cf. L. MADELIN, Fouché 1759-1820, p. 146
20. cf. Salomon de la CHAPELLE, Histoire des tribunaux révolutionnaires de Lyon, 1879, pp. 39-40
21. Voir leur notice biographique dans S. de la CHAPELLE, Histoire des tribunaux révolutionnaires de Lyon, 1879, pp. 130-132
22. mentionné dans un rapport d’espionnage de Guérin du 4 messidor adressé à Robespierre, cf. Rapport […] à la Convention nationale. Papiers inédits trouvés chez Robespierre, Saint-Just Payan, etc., supprimés ou omis par Courtois, tome I, p. 366 ; fait partie de la « liste des patriotes » dressée par Robespierre ? (sous le nom de Parent, « Général de division, et président de la commission révolutionnaire à Commune-Affranchie » d’après la note 26), cf. Papiers inédits trouvés chez Robespierre, Saint-Just Payan, etc., supprimés ou omis par Courtois, etc. tome II, p. 9
23. cf. S. de la CHAPELLE, Histoire des tribunaux révolutionnaires de Lyon, 1879, p. 130
24. Ouvrier en soie, ascétique et sévère, surtout à l’encontre des riches (cf. S. de la CHAPELLE, Histoire des tribunaux révolutionnaires de Lyon, 1879, p. 132), fait partie de la « liste des patriotes » dressée par Robespierre, cf. Papiers inédits trouvés chez Robespierre, Saint-Just Payan, etc., supprimés ou omis par Courtois, t. II, p. 9 ; une de ses lettres a été retrouvée dans la correspondance de l’Incorruptible. Cf. Papiers inédits trouvés chez Robespierre, Saint-Just Payan, etc. tome I, pp. 193-195
25. cf. Michel BIARD, Collot d’Herbois — Légendes noires et Révolution, P.U.L., 1995, pp.133-134
26. cf. S. de la CHAPELLE, Histoire des tribunaux révolutionnaires de Lyon, 1879, p.130. Il s’agirait d’un dénommé Berlier, cf. Salomon de la CHAPELLE, Histoire des tribunaux révolutionnaires de Lyon, 1879, pp. 161-162
27. cf. S. de la CHAPELLE, Histoire des tribunaux révolutionnaires de Lyon, 1879, pp. 132-133
28. mais poursuivra ses activités jusqu’au 24 germinal, cf. S. de la CHAPELLE, Histoire des tribunaux révolutionnaires de Lyon, 1879, pp. 245-247

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